Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARCAD GROUPEMENT
Monsieur Jean-Michel de POULPIQUET de BRESCANVEL

Numéro de dépôt :
1436173
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1997
A ARCAD GROUPEMENT de Jean-Michel de POULPIQUET de BRESCANVEL

Présentation de la marque A ARCAD GROUPEMENT

Déposée le 19 novembre 1987 par monsieur Jean-Michel de POULPIQUET de BRESCANVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ARCAD GROUPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Michel de POULPIQUET de BRESCANVEL domicilié(e) 1, rue Desnouettes, 75015 PARIS. - France.

La marque A ARCAD GROUPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARCAD GROUPEMENT est expirée depuis le 19 novembre 1997.

Jean-Michel de POULPIQUET de BRESCANVEL a également déposé les autres marques suivantes : SOLIS CAPT


Monsieur Jean-Michel de POULPIQUET de BRESCANVEL - 1, rue Desnouettes, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Architecture et Architecture d'Intérieur.